Non-conformités z62h

M6 THEMATIQUE s’engage à rendre ses sites internet, intranet, extranet et ses progiciels accessibles (et ses applications mobiles et mobilier urbain numérique) conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005. 4p3h1m

À cette fin, M6 THEMATIQUE s'engage à publier prochainement son schéma pluriannuel de mise en accessibilité et les plans d'actions.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique à canalj-fr.sitesdebloques.org.

État de conformité 3i6c6q

Le site canalj-fr.sitesdebloques.org est non conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA), version 4 à défaut d'avoir réalisé un audit de conformité.

L’audit de conformité est en cours de planification : des travaux d’amélioration seront planifiés par la suite.

Établissement de cette déclaration d’accessibilité 4p1q65

Cette déclaration a été établie le 02/05/2025. 1d331u

CanalJ.fr 1x4x

Établissement de cette déclaration d’accessibilité 4p1q65

Cette déclaration a été établie le 02/05/2025.

Retour d’information et keq

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez nous er pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme à l'adresse [email protected].

Voies de recours 1x3l4p

Si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits.

Plusieurs moyens sont à votre disposition :